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1. Acceptation des conditions de service 

LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. offrent à leur utilisateur, sur Internet, l'accès à l'information disponible au moment de la connexion. LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. propose aussi une gamme de produits et services permettant à l'utilisateur un accès différencié aux informations, en particulier les moteurs de recherche, les bulletins électroniques, les trucs et astuces ainsi que les autres contenus propres aux Sites LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des produits et prestations de services fournis par LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. En utilisant les services offerts, le client déclare utiliser les services offerts par LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. dans LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. en accord avec le droit applicable et les conditions générales suivantes.

 

 

2. Droits d'auteur et marques de commerce 

Tous les Contenus (textes, illustrations, images, codes et URL) reproduits dans LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. ainsi que leur sélection, composition et arrangement appartiennent à LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. ou sont sous licence de tiers et sont protégés par le droit d'auteur pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle des Contenus de LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. est strictement interdite. Aucune licence ou droit d'utilisation des Contenus n'est conféré aux usagers de LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. Il vous est, entre autres, interdit, dans un but commercial ou lucratif, de modifier, copier, distribuer, publier, transmettre, diffuser, reproduire, compiler, arranger ou sauvegarder les Contenus ou de créer des compilations, incluant en tout ou en partie les Contenus, ou de transférer à quiconque les Contenus de quelque manière que ce soit, incluant par la reproduction et transmission d'un extrait des Contenus accompagné ou non d'un hyperlien. Il est aussi interdit de vendre ou tirer profit de quelque manière que ce soit de toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir de LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC., ou encore de créer des compilations et oeuvres dérivées des éléments précités.

 

 

3. Nom d'utilisateur, mot de passe 

Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre Identité sur LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. et de votre Mot de passe de LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.; LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. ne pourra être tenue responsable d'un usage non autorisé de votre compte. Dans le cas où la confidentialité de ces renseignements viendrait à être compromise, veuillez en avertir notre service le plus tôt possible afin d'éviter une éventuelle utilisation frauduleuse de votre Identité sur LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. ne sera pas tenue responsable pour toute perte ou dommage résultant notamment du non-respect des mesures de sécurité énoncées à la présente section. Il vous est, à ce sujet, conseillé de lire attentivement la LIMITE DE RESPONSABILITÉ contenue dans les présentes conditions d'utilisation pour prendre connaissance de l'étendue de vos responsabilités concernant les services de LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC..

 

 

4. Utilisation des services de communication en ligne 

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5. Sécurité des enfants et adolescents sur Internet 

Les enfants et les adolescents sont de plus en plus nombreux à utiliser les services Internet et en tirent de nombreux avantages. Cependant, comme c'est le cas dans tout autre environnement, ils peuvent devenir la cible de crimes ou d'exploitation, car ils sont plus vulnérables. C'est pourquoi nous vous conseillons de surveiller l'utilisation que vos enfants et adolescents font de votre service Internet et de leur donner certains conseils et recommandations de sécurité et de bon sens. De telles mesures permettent souvent d'éviter que vos enfants et adolescents soient exposés à des données offensantes, qu'ils soient victimes de harcèlement ou d'autres actes criminels. Afin de réduire les risques que vos enfants et adolescents soient exposés à de tels périls, effectuez une supervision raisonnable de leur utilisation de votre service Internet. Vos enfants et adolescents devraient être conscients qu'il ne faut jamais divulguer de renseignements personnels comme leur nom, numéro de téléphone ou adresse dans des forums. Il est important que vos enfants et adolescents soient encouragés à vous dévoiler leurs inquiétudes s'ils reçoivent des messages qui les mettent mal à l'aise ou qui les choquent. Ces recommandations aideront vos enfants et adolescents à naviguer dans Internet de manière avertie et vous permettront de vous assurer que vos enfants et adolescents tirent bon profit de tous les éléments que le service met à leur disposition pour enrichir leur développement.

 

 

6. Contenu illégal 

Il est interdit de véhiculer dans Identité sur LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. des textes diffamatoires, obscènes, offensants, violents ou racistes, ni du matériel illégal qui violerait la propriété intellectuelle d'autrui, sous peine de poursuites judiciaires. L'utilisateur s'engage à faire usage des services LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. en respectant les lois en vigueur.

 

 

7. Sécurité et efficacité du réseau 

LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. ne garantit pas une efficacité ni une sécurité totales. Il est possible qu'un pirate informatique réussisse à pénétrer sur le serveur. Il est donc important de garder à l'esprit, AVANT D'UTILISER VOTRE IDENTITÉ, ET LE CAS ÉCHÉANT VOTRE FORFAIT, POUR NAVIGUER ET /OU EFFECTUER DES TRANSACTIONS DANS LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC., qu'il est toujours possible qu'un individu malintentionné accède aux serveurs de LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. et utilise, à ses fins propres, certains renseignements personnels laissés par les membres de LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. EN AUCUN CAS LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.., ni aucun de ses administrateurs, ne pourront être tenus responsables d'actes de piratage informatique ni être blâmés pour quelque dommage ou perte que cela pourrait occasionner à un membre du Passeport de LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC. peuvent subir des pannes occasionnelles et certaines erreurs de programmation peuvent être provoquées par des mises à jour ou par des événements indépendants de la volonté des administrateurs. 

 

Ni les administrateurs ni aucun membre de l'organisation ne pourront être tenus responsables si un membre se voit dans l'impossibilité de naviguer sur LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC., et ce, quelle que soit la raison qui l'en empêche (mauvaise compréhension, ligne téléphonique défectueuse, modem incompatible, câble brisé, mauvaise configuration, mauvais navigateur, etc.).

 

 

8. Liens externes 

LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. ou un tiers peuvent établir un lien avec d'autres sites ou sources. LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. ne dispose d'aucun moyen pour contrôler ces sites et ces sources, et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes ni ne la garantit. LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. ne cautionne ni n'approuve les contenus auxquels ces sites ou sources donnent accès, et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne ces contenus.

 

 

9. PAIEMENT ET CONDITIONS DE PAIEMENT (Applicable à certains sites) 

1. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en dollars canadiens, et les taxes applicables sont ajoutées. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en dollars canadiens. LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. 

 

2. Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire. Elles sont toutes acceptées ainsi que les cartes American Express, MasterCard et Visa internationales. Les frais proposés devront être acquittés selon la procédure de paiement décrite lors du processus d'enregistrement. Le client accepte de défrayer le coût total et les charges afférentes au produit acheté, y compris les taxes. LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. peut modifier le prix après en avoir avisé le client. Le client est seul responsable du paiement effectif du produit acheté. SEUL L'UTILISATEUR EST RESPONSABLE DU PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE DU SERVICE PROPOSÉ. LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. N'EST PAS RESPONSABLE DES PROBLÈMES DE PAIEMENT LIÉS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE. 

 

3. Sécurisation des paiements

l'objet d'un système de sécurisation. Dans ces cas, LES COMMUNICATIONS SPECTROCOM INC.. a également renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données vulnérables liées aux moyens de paiement.


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